Chapitre 9 Bagages

9.1 Articles interdits ou limités au transport en tant que bagages

9.1.1 Les articles interdits au transport en tant que bagages

9.1.1.1 Les articles qui ne sont pas considérés comme bagages selon les définitions du Chapitre 1.

9.1.1.2 Les articles qui sont susceptibles de mettre en danger l'avion, les personnes ou les biens à bord selon les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI), les Règlements des marchandises dangereuses de l'Association du Transport Aérien international (IATA), les Règlements de la gestion du transport aérien des marchandises dangereuses de l'Aviation Civile de Chine (CAAC), ainsi que les règlements de Hainan Airlines. Les articles suivants sont spécialement interdits : les explosifs, le gaz comprimé, les substances corrosives, les substances oxydantes, les objets radioactifs ou magnétiques, les matières inflammables, toxiques, dangereuses ou irritatives. Pour plus d'informations sur les substances concernées, prière de contacter Hainan Airlines.

9.1.1.3 Les articles interdits par les lois, les règlements ou les ordres de tout pays du départ, du transit ou de la destination de l'avion.

9.1.1.4 Les articles impropres au transport en raison de l'emballage, de la forme, du poids, de la dimension ou de la nature.

9.1.1.5 Les animaux vivants, sauf dans les conditions prévues à l'article 12 du présent chapitre.

9.1.2 Les articles interdits au transport en tant que bagages enregistrés

Le passager ne peut pas mettre dans ses bagages enregistrés des objets fragiles ou périssables, de l'argent, des bijoux, des antiquités, des métaux précieux, de l'argenterie, des titres négociables, des valeurs mobilières, des cartes bancaires, des cartes de crédit, ou d'autres objets de valeur, des documents d'affaires, officiels ou privés, des passeports, des documents de certification, des échantillons, des dispositifs ou des équipements médicaux, des clés, des ordinateurs, des caméras vidéo, des caméras, des téléphones portables ainsi que d'autres appareils électroniques de valeur. Hainan Airlines n'est pas responsable des pertes ou des dépenses causées par la violation des règlements par le passager.

9.1.3 Les articles suivants sont autorisés à être transportés avec l'accord de Hainan Airlines et lorsqu'ils sont en conformité avec les règlements du transport de celle-ci :

9.1.3.1 Les armes à feu et les munitions destinées à la chasse et au sport, ayant le permis de transport ou une certification d'autorisation délivrée par le département national du sport, sont autorisées à être transportées comme bagages enregistrés, mais sont interdites à être transportées comme bagages à main en cabine. Les armes doivent être déchargées, mises en état de s?reté et convenablement emballées. Le transport de munitions est soumis aux règlements de l'OACI et de l'IATA.

9.1.3.2 Les antiquités, épées ou couteaux en qualité de souvenirs touristiques ne peuvent être transportés qu'en bagages enregistrés et en conformité avec les règlements pertinents.

9.1.4 Les articles nécessitant une étiquette d'exemption de responsabilité

Lors du transport de bagages pouvant susciter la contestation en matière de responsabilités, tels que décrits ci-après, il est obligatoire d'apposer une étiquette mentionnant 'Exemption de responsabilité' sur les bagages, en vue d'exonérer Hainan Airlines de toutes responsabilités.:

1、bagages fragiles et endommageables;

2、bagages mal emballés;

3、bagages avec de petits animaux, des objets frais et vivants, des produits périssables ou des marchandises contenant des produits périssables;

4、bagages étant enregistrés trop tard par le passager;

5、bagages endommagés;

6、bagages enregistrés dont le poids et la taille dépassent les limites autorisées par le transporteur ou bagages surdimensionnés;

7、bagages non verrouillés ou dont les serrures sont cassées;

8、bagages à main dont la taille dépasse les limites autorisées pour être emportés en cabine confiés à l'équipage lors de l'embarquement.

9.2 Droit de refus au transport

9.2.1 Hainan Airlines peut refuser de transporter comme bagages les articles interdits décrits au premier paragraphe de l'article 1 du présent chapitre. Hainan Airlines peut refuser de poursuivre le transport de ces marchandises lors de la découverte de celles-ci.

9.2.2 Hainan Airlines peut refuser d'accepter comme bagages enregistrés des bagages n'étant pas emballés convenablement dans des valises ou d'autres contenants similaires pour être transportés en sécurité dans les conditions normales.

9.3 Droit de controle

Pour des raisons de sécurité, Hainan Airlines peut, selon le processus réglementaire, effectuer le contrle des bagages des passagers. Hainan Airlines peut contrler, scanner ou passer au rayon X les bagages du passager, même en l'absence de ce dernier, afin de s'assurer qu'aucun article décrit au premier paragraphe de l'article 1 du présent chapitre ne se trouve dans ses bagages, ou de vérifier des articles décrits au N°3 de l'article 1 du présent chapitre non encore contrlés préalablement par Hainan Airlines. Hainan Airlines n'est pas responsable des dégats éventuellement causés aux bagages par le rayon X ou par scanner. Si le passager refuse de respecter ces règlements, Hainan Airlines a le droit de refuser de transporter le passager ou ses bagages.

9.4 Bagages enregistrés

9.4.1 Après l'enregistrement des bagages, Hainan Airlines en assure la garde et délivre une étiquette de bagage pour chaque bagage enregistré.

9.4.2 Il est nécessaire que le passager appose une étiquette avec nom, adresse de contact ou un autre signe de reconnaissance personnelle à l'extérieur des bagages enregistrés.

9.4.3 Dans la mesure du possible, les bagages enregistrés sont transportés par le même avion que le passager. Lorsque les bagages enregistrés du passager ne peuvent pas être transportés sur le même vol pour des raisons de sécurité, de sreté ou de transport, Hainan Airlines en avertit le passager et effectue le transport des bagages enregistrés sur le prochain vol disponible, selon la sécurité et la capacité de charge.

9.4.4 Sauf indication contraire, le poids autorisé des bagages enregistrés ne doit pas dépasser 50 kg maximum et les dimensions maximales ne doivent pas dépasser 40 cm x 60 cm x 100 cm. Les bagages dépassant les limites autorisées ci-dessus, peuvent être transportés à condition d'obtenir l'accord préalable de Hainan Airlines.

9.5 Bagages à main (non enregistrés)

9.5.1 Les bagages emportés en cabine doivent pouvoir être placés sous le siège du passager avant ou dans le compartiment à bagages de l'appareil.

9.5.2 Sauf indication contraire, le poids des bagages à main ne doit pas dépasser 5 kg et les dimensions maximales ne doivent pas dépasser 20 cm x 40 cm x 55 cm. Les bagages qui dépassent ces limites doivent être transportés comme bagages enregistrés.

9.5.3 Si le bagage du passager ne convient pas pour être transporté en soute, comme par exemple un instrument de musique délicat qui ne correspond pas non plus aux conditions du N°2 de l'article 5 du présent chapitre, le passager est prié d'en informer préalablement Hainan Airlines. Avec le consentement de celle-ci, le passager est autorisé à l'emporter en cabine; ce service fourni nécessite un supplément individuel.

9.6 Franchise de bagages

9.6.1 Dans le transport international géré par Hainan Airlines, la franchise de bagages peut être calculée en poids ou en pièces. Pour les vols à destination ou en provenance des USA ou du Canada, le calcul de la franchise est appliqué en nombre de pièces, tandis que pour les vols à destination ou en provenance d'autres pays, le calcul de la franchise est appliqué en poids. Le passager doit se conformer aux conditions et aux limites de règlements de Hainan Airlines pour emporter ses bagages franchisés.

9.6.2 En ce qui concerne le trajet du transport intérieur de Hainan Airlines qui fait partie du transport international en un contrat unique de transport, la franchise de bagages du passager devra se soumettre aux indications mentionnées sur le billet de bagages.

9.6.3 Au cas où le passager achète des billets en combinaison de différentes classes, la franchise de bagages peut être calculée en fonction de la franchise de bagages relative aux différentes classes.

9.6.4 Deux ou plusieurs passagers, voyageant ensemble vers une destination commune ou vers un lieu d'escale par le même vol et se présentant au même moment et au même endroit pour enregistrer leurs bagages, peuvent utliser le total de la franchise de bagages de leurs billets calculés ensemble.

9.6.5 En cas de changement d'itinéraire volontaire du passager, la franchise de bagages doit suivre la règle appliquée au prix du billet changé. S'il s'agit d'un changement d'itinéraire involontaire du passager, la franchise de bagages suit la règle initiale.

9.6.6 La franchise de bagages calculée en poids En dehors de certains règlements précis de Hainan Airlines, la franchise de bagages enregistrés et non enregistrés du passager est appliquée selon les règles suivantes :

9.6.6.1 Sauf indication contraire, une franchise de 40 kg de bagages par passager adulte en première classe; 30 kg par passager adulte en classe affaires; 20 kg par passager adulte en classe économique.

9.6.6.2 Les enfants ou les bébés voyageant avec des billets enfants ont la même franchise de bagages que prescrite au paragraphe précédent. Les bébés ne payant que 10% d'un tarif adulte, ont droit à 10 kg de bagages franchisés; une poussette entièrement pliable est acceptée en plus.

9.7 La franchise de bagages calculée en pièces En dehors de certains règlements précis de Hainan Airlines, la franchise de bagages enregistrés et non enregistrés est appliquée selon les règles suivantes :

9.6.7.1 Sauf indication contraire, le passager ayant acheté un billet adulte en première classe ou en classe affaires, a droit à deux pièces de bagages franchisés, dont 32 kg par bagage; les dimensions (longueur, largeur et hauteur) par bagage ne doivent pas dépasser 158 cm (62 inches). Le passager ayant acheté un billet adulte en classe économique a droit à deux bagages franchisés, dont 23 kg par bagage; les dimensions (longueur, largeur et hauteur) par bagage ne doivent pas dépasser 158 cm (62 inches), et les dimensions maximales de deux pièces ne doivent pas dépasser 273 cm (107 inches).

9.6.7.2 Les enfants ou les bébés voyageant avec des billets enfants ont la même franchise de bagages que les adultes. Les bébés ne payant que 10% du tarif du billet adulte peuvent avoir un bagage gratuit dont les dimensions ne doivent pas dépasser 115 cm (45 inches); une poussette pliable ou un berceau sont acceptés en plus.

9.6.7.3 En ce qui concerne le transport des instruments de musique, des équipements sportifs ou d'autres bagages extraordinaires, prière de contacter le service de Hainan Airlines ou son agent mandataire.

9.7 Excédent de bagages

9.7.1 L'excédent de bagages peut être transporté à la condition que les frais d'excédent soient payés par le passager, après avoir rempli le formulaire d'excédent de bagages émis par Hainan Airlines.

9.7.2 Sauf indication contraire, les frais d'excédent de bagages par kg sont calculés à 1,5% du prix le plus élevé du billet adulte d'aller simple en classe économique du jour de l'enregistrement des bagages.

9.7.3 Les frais d'excédent de bagages par pièce sont calculés selon les règlements en vigueur.

9.8 Déclaration de valeur et frais

9.8.1 Le passager peut faire une déclaration de la valeur de ses bagages enregistrés dont la valeur par kg dépasse 20 USD ou un montant équivalent en autre monnaie.

9.8.2 La valeur déclarée ne peut pas être supérieure à la valeur réelle des bagages enregistrés. La plus haute valeur déclarée est limitée à 2500 USD maximum ou un montant équivalent en autre monnaie.

9.8.3 Lors de la déclaration de la valeur des bagages enregistrés, Hainan Airlines demande au passager de payer des frais supplémentaires, calculés à 0,5% sur la valeur déclarée qui dépasse la limite décrite dans le paragraphe 1 de l'article 8.

9.8.4 Hainan Airlines n'accepte pas d'acquitter la déclaration de valeur pour les bagages non enregistrés, les bagages prenant place de siège, les valises diplomatiques et d'autres articles spéciaux, par exemple un instrument de musique. Pour plus d'informations, prière de contacter Hainan Airlines ou son agent mandataire.

9.8.5 Hainan Airlines n'accepte pas d'acquitter la déclaration de valeur pour les petits animaux emportés par le passager.

9.8.6 Si le transport partiel des bagages enregistrés soumis à la déclaration de valeur est effectué par d'autres transporteurs qui n'offrent pas de service de déclaration de valeur, Hainan Airlines a le droit de refuser d'offrir au passager le service de déclaration de valeur.

9.9 Enregistrement de bagages en soute

9.9.1 Le passager doit posséder un billet valable pour effectuer l'enregistrement des bagages en soute.

9.9.2 Après l'enregistrement des bagages, le passager re?oit un ticket d'identification comme preuve pour reprendre ses bagages enregistrés.

9.9.3 Lors du transport de bagages contestables, le passager doit soumettre à Hainan Airlines une promesse écrite excluant la responsabilité de Hainan Airlines et joindre une étiquette d'"Exemption de responsabilité" sur les bagages.

9.9.4 Les marchandises ayant obtenu l'autorisation de Hainan Airlines peuvent être transportées comme bagages enregistrés sur le même vol que le passager, mais les frais de transport de ce type de bagages seront calculés selon la tarification appliquée à l'excédent de bagages.

9.10 Livraison des bagages

9.10.1 Arrivé à destination ou à la destination d'escale, le passager doit retirer le plus t?t possible ses bagages avec l'étiquette d'identification des bagages. Si nécessaire, le billet de vol et le billet de bagages seront vérifiés.

9.10.2 Hainan Airlines livre les bagages enregistrés selon l'étiquette d'identification de bagage; elle n'est pas responsable pour les dommages et les dépenses causés par le fait que les bagages soient repris par une personne n'étant pas le passager lui-même.

9.10.3 Si la personne qui reprend les bagages enregistrés ne peut pas montrer le billet de bagages et l'étiquette d'identification de bagages, elle doit fournir une preuve approuvée par Hainan Airlines. Si nécessaire, cette personne doit déclarer qu'elle prend à sa charge les dommages ou frais éventuels causés à Hainan Airlines. Elle peut retirer les bagages après avoir rempli ces conditions.

9.10.4 Le fait que le passager ne dépose pas d'opposition écrite lors de la reprise des bagages enregistrés, constitue la preuve de base que les bagages ont été livrés conformément au contrat du transport.

9.11 Règlements spéciaux relatifs aux bagages prenant un siège, bagages fragiles ou articles de valeur et valises diplomatiques.

9.11.1 Bagages prenant siège

9.11.1.1 Si le bagage doit prendre un siège, le passager est prié de le demander lors de la réservation et d'obtenir le consentement de Hainan Airlines.

9.11.1.2 Le passager prend lui-même la responsabilité des bagages prenant un siège, dont le poids ne doit pas dépasser 75 kg et l'emballage doit être conforme. Pour la sécurité du vol, les sièges du passager et de ses bagages doivent être désignés par Hainan Airlines. Durant le vol, les bagages doivent être attachés par la ceinture de sécurité. Si nécessaire, les bagages doivent être attachés par une fixation spéciale.

9.11.1.3 Les bagages prenant un siège ne sont pas inclus dans la franchise de bagages; le tarif est calculé sur le prix du billet d'un passager adulte.

9.11.1.4 Si le transport est géré par des transporteurs successifs, un accord de ces derniers est obligatoire.

9.11.2 Les bagages fragiles et les bagages de valeur seront traités par d'autres règlements décrits dans les présentes Conditions; si ces bagages ont besoin de prendre un siège, le premier paragraphe de l'article 11 est applicable.

9.11.3 Valises diplomatiques

9.11.3.1 Selon la demande de courriers diplomatiques, Hainan Airlines peut gérer le transport de valises diplomatiques et assume la responsabilité de celles-ci en tant que bagages enregistrés ordinaires.

9.11.3.2 Si les valises diplomatiques prennent des sièges, le premier paragraphe de l'article 11 est applicable.

9.12 Animaux

9.12.1 Petits animaux

9.12.1.1 Les petits animaux sont des chiens, des chats domestiques, des oiseaux ou autres animaux domestiques. Les animaux sauvages et d'autres animaux de forme étrange ou susceptibles de blesser les gens, par exemple les serpents, ne sont pas inclus dans la catégorie des petits animaux.

9.12.1.2 Les petits animaux doivent être correctement enfermés dans des cages adéquates et accompagnés des certificats de santé et de vaccination en cours de validité, des autorisations d'entrée et de sortie ainsi que des autres documents requis par les pays d'entrée, de destination ou de transit. Une autorisation préalable de Hainan Airlines est obligatoire.

9.12.1.3 Les petits animaux transportés en bagages enregistrés, ainsi que leur nourriture et leur cage, ne sont pas inclus dans la franchise de bagages du passager qui est tenu de payer le supplément d'excédent de bagages.

9.12.1.4 Hainan Airlines a le droit de décider des moyens du transport pour les petits animaux et de limiter le nombre d'animaux de compagnie autorisés dans un avion. Les petits animaux doivent être transportés en soute.

9.12.1.5 Le passager assumera l'entière responsabilité relative aux dommages ou blessures causés aux autres passagers ou aux membres d'équipage par les petits animaux.

9.12.1.6 Le transport de petits animaux doit aussi répondre aux conditions supplémentaires de règlements de Hainan Airlines. Pour plus d'informations, prière de contacter Hainan Airlines ou son agent mandataire.

9.12.2 Les chiens-guides, chiens d'audition et autres chiens d'assistance

9.12.2.1 Les chiens-guides et chiens d'assistance sont autorisés à être emportés en cabine avec l'autorisation de Hainan Airlines, mais ils doivent être maintenus de manière adéquate et ne peuvent pas occuper un siège.

9.12.2.2 Les chiens d'audition et autres chiens d'assistance peuvent être pris dans la cabine selon la même règle que dans le paragraphe ci-dessus. Le passager transportant un chien d'assistance doit fournir son certificat valable, délivré par une institution appropriée.

9.12.2.3 Les chiens-guides et chiens d'audition transportés en soute doivent être enfermés dans des cages appropriées.

9.12.2.4 Avec l'autorisation de Hainan Airlines, les chiens-guides, chiens d'audition ainsi que leurs aliments et cages peuvent être transportés gratuitement et ne sont pas comptés dans la franchise de bagages.